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A216 : Règlement grand-ducal du 29 mars 2019 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle, la zone « Léiffrächen » sise sur le territoire de la commune de Kayl et de la Ville de Rumelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2019

Publication : 01/04/2019

Prise d'effet : 05/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 216

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement, réserve naturelle

Sujets secondaires : Kayl, Rumelange, diversité biologique, zone protégée

A215 : Règlement grand-ducal du 29 mars 2019 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone humide « Hautbellain-Fooschtbaach » sise sur le territoire de la commune de Troisvierges.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2019

Publication : 01/04/2019

Prise d'effet : 05/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 215

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement, réserve naturelle

Sujets secondaires : Troisvierges, diversité biologique, zone protégée

A214 : Règlement grand-ducal du 29 mars 2019 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone humide « Sonlez-Pamer » sise sur le territoire des communes du Lac de la Haute-Sûre et de Winseler.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2019

Publication : 01/04/2019

Prise d'effet : 05/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 214

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement, réserve naturelle

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre, Winseler, diversité biologique, zone protégée

A763 : Règlement grand-ducal du 25 juillet 2018 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone humide « Schlammwiss-Brill » sise sur le territoire des communes de Betzdorf, de Niederanven et de Schuttrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2018

Publication : 03/09/2018

Prise d'effet : 07/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 763

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : Betzdorf, Niederanven, Schuttrange, cadastre et topographie, parcelle, réserve naturelle, zone protégée

A655 : Règlement grand-ducal du 25 juillet 2018 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle le site « Geyershaff-Geyersknapp » sis sur le territoire de la commune de Bech.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2018

Publication : 07/08/2018

Prise d'effet : 11/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 655

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : réserve naturelle, zone protégée

Sujets secondaires : Bech, protection de l'environnement

A650 : Règlement grand-ducal du 20 juillet 2018 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve naturelle et de paysage protégé le site « Rosport-Hëlt » sis sur le territoire de la commune de Rosport-Mompach.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2018

Publication : 03/08/2018

Prise d'effet : 07/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 650

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement, zone protégée

Sujets secondaires : Rosport-Mompach, cadastre et topographie, parcelle, réserve naturelle