Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

57 Résultats correspondent à votre recherche

A857 : Règlement grand-ducal du 18 septembre 2018 déterminant les grades fonctionnels, les tenues, insignes et attributs des personnels du Corps grand-ducal d'incendie et de secours.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/09/2018

Publication : 21/09/2018

Prise d'effet : 21/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 857

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Corps grand-ducal d’incendie et de secours

Sujets secondaires : insigne, personnel, titre, grade et diplôme, uniforme

A594 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 portant abrogation :
1° du règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l’obtention du grade de bachelor et du grade de master de l’Université du Luxembourg ;
2° du règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l’obtention du grade de doctorat de l’Université du Luxembourg.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2018

Publication : 16/07/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 594

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : enseignement supérieur, organisation, titre, grade et diplôme

A587 : Loi du 27 juin 2018 ayant pour objet l’organisation de l’Université du Luxembourg.

Consulter
Acte modifié

Signature : 27/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 587

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : accès, admission, enseignement supérieur, organisation, personnel, recherche et développement, titre, grade et diplôme, étude

A228 : Règlement ministériel du 27 novembre 2015 portant abrogation du: 1. règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire; 2. règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-dentiste prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire; 3. règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-vétérinaire prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2015

Publication : 08/12/2015

Prise d'effet : 12/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 228

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A118 : Arrêté grand-ducal du 26 juin 2014 conférant le titre honorifique de Ministre d'Etat à Monsieur Jean-Claude JUNCKER.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2014

Publication : 04/07/2014

Prise d'effet : 08/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 118

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A173 : Règlement grand-ducal du 24 août 2007 modifiant le règlement grand-ducal du 10 septembre 2004 fixant les critères d'homologation des titres et grades étrangers
- en droit, médecine, médecine dentaire, médecine vétérinaire et en pharmacie et, en vue de l'admission au stage pour le professorat de l'enseignement secondaire,
- en sciences humaines et en philosophie et lettres,
- ainsi qu'en sciences naturelles et en sciences physiques et mathématiques.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 24/08/2007

Publication : 14/09/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 173

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A111 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l'obtention du grade de doctorat de l'Université du Luxembourg.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/2018

Signature : 22/05/2006

Publication : 22/06/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 111

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A111 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l'obtention du grade de bachelor et du grade de master de l'Université du Luxembourg.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/2018

Signature : 22/05/2006

Publication : 22/06/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 111

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A82 : Règlement grand-ducal du 25 mai 2005 relatif à l'obtention du grade de master de l'Université du Luxembourg.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/06/2006

Signature : 25/05/2005

Publication : 20/06/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 82

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A44 : Règlement grand-ducal du 4 avril 2005 pris en exécution de l'article 4 de la loi modifiée du 18 juin 1969 sur l'enseignement supérieur et l'homologation des titres et grades étrangers d'enseignement supérieur.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/11/2006

Signature : 04/04/2005

Publication : 11/04/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 44

Auteur : Culture, Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement postprimaire

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A194 : Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-vétérinaire prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/12/2015

Signature : 17/11/2004

Publication : 03/12/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 194

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A194 : Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/12/2015

Signature : 17/11/2004

Publication : 03/12/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 194

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A183 : Loi du 17 décembre 2003 modifiant la loi modifiée du 18 juin 1969 sur l'enseignement supérieur et l'homologation des titres et grades d'enseignement supérieur.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 17/12/2003

Publication : 24/12/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 183

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A152 : Règlement grand-ducal du 8 novembre 2002 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 décembre 1970 fixant les critères d'homologation des titres et grades étrangers en lettres en vue de l'admission au stage pour le professorat de l'enseignement secondaire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/10/2004

Signature : 08/11/2002

Publication : 31/12/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 152

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A54 : Règlement grand-ducal du 3 mai 2002 portant transposition de la directive 99/42/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 juin 1999 instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures transitoires, et complétant le système général de reconnaissance des diplômes.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/07/2009

Signature : 03/05/2002

Publication : 04/06/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 54

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : profession

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

Directive UE transposée :

A52 : RECTIFICATIF du règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/05/2002

Publication : 29/05/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 52

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : éducation physique et sports

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A23 : Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.

Consulter
Acte modifié

Signature : 03/02/2002

Publication : 07/03/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 23

Auteur : Sports

Sujets principaux : éducation physique et sports

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A83 : Règlement grand-ducal du 22 juin 2001 fixant les critères d'homologation des titres et grades en médecine.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/10/2004

Signature : 22/06/2001

Publication : 18/07/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 83

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A67 : Règlement grand-ducal du 14 mai 2001 portant transposition de la directive 2000/5/CE de la Commission du 25 février 2000 modifiant les annexes C et D de la directive 92/51/CEE du Conseil relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles qui complète la directive 89/48/CEE du Conseil.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 14/05/2001

Publication : 12/06/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 67

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

Directive UE transposée :

A22 : Règlement grand-ducal du 19 décembre 2000 modifiant le règlement grand-ducal du 30 juillet 1999 concernant l'accès aux études, les études et la désignation, les conditions et les modalités d'attribution du Certificat d'Etudes, du Diplôme de Premier Cycle Universitaire et du Diplôme Universitaire de Technologie.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 19/12/2000

Publication : 20/02/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 22

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A101 : Arrêté ministériel du 6 octobre 2000 autorisant Son Altesse Royale le Grand-Duc Héritier HENRI à porter le titre de Général de l'Armée luxembourgeoise.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/10/2000

Publication : 06/10/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 101

Auteur : Cour Grand-Ducale

Sujets principaux : ordre militaire

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A130 : Règlement grand-ducal du 30 juillet 1999 concernant l'accès aux études, les études, la désignation et les conditions et modalités d'attribution du Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1999

Publication : 07/10/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 130

Auteur : Culture

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A130 : Règlement grand-ducal du 30 juillet 1999 concernant l'accès aux études, les études, la désignation et les conditions et modalités d'attribution du Certificat d'Etudes, du Diplôme de Premier Cycle Universitaire et du Diplôme Universitaire de Technologie.

Consulter
Acte modifié

Signature : 30/07/1999

Publication : 07/10/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 130

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A16 : Règlement grand-ducal du 12 février 1998 portant transposition de la directive 97/38/CE de la Commission du 20 juin 1997 modifiant l'annexe C de la directive 92/51/CEE du Conseil relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE du Conseil.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1998

Publication : 09/03/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 16

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

Directive UE transposée :

A34 : Règlement grand-ducal du 16 avril 1996 complétant le règlement grand-ducal du 2 juin 1994 portant transposition de la directive 92/51/CEE du conseil relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1996

Publication : 20/05/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 34

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme